Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMINS DU SUD
CARRE VERT

Numéro de dépôt :
3051580
Date de dépôt :
12/09/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/09/2010
CHEMINS DU SUD de CARRE VERT

Présentation de la marque CHEMINS DU SUD

Déposée le 12 septembre 2000 par CARRE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEMINS DU SUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-42 du 20 octobre 2000.

Le déposant est CARRE VERT, domicilié(e) Place de l'Hôtel de Ville, 47320 CLAIRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.E.L.A.R.L François DUVAL - France.

La marque CHEMINS DU SUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINS DU SUD est expirée depuis le 12 septembre 2010.

CARRE VERT a également déposé les autres marques suivantes : DRAGON VERT , AT ALTERNATIF TELECOM , LE GOÛT DE NOS CAMPAGNES


CARRE VERT - Place de l'Hôtel de Ville, 47320 CLAIRAC - France


S.E.L.A.R.L François DUVAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles aliments pour animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.